SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER (STIR), Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4031903
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2023
Présentation de la marque DUO D'ENFER
Déposée le 12 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER (STIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DUO D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER (STIR domicilié(e) 18 Chemin de la Loge - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 705 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque DUO D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER (STIR), Société par Actions Simplifiée à associé unique - 18 Chemin de la Loge - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 481705275
NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes) à savoir : essuie-mains en papier, papier hygiénique, dessous de verres et de carafes en papier ou en carton, linges de table en papier, ronds de tables en papier, tapis de tables en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, tubes en carton ; photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, journaux, revues, blocs, autocollants, papier à lettres, blocs de papier, cartes postales, stylos, matières plastiques pour l'emballage ; clichés, timbres commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, crayons, crayons à papier, menus, étiquettes en papier pour le vin et pour les bagages, étiquettes non en tissus, bagues à cigare, décalcomanies ; serviettes de tables, nappes, sets de table, napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; publications, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes plastifiées non magnétiques ;
Direction professionnelle des affaires artistiques.
Casinos, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent, exploitation de parcours de golf, manifestations sportives ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; culture physique, enseignement de la gymnastique, location de postes de radio et de télévision, services de loisirs, parcs d'attraction ; organisation de séminaires ; organisation de spectacles ; services de discothèques, exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles de cinéma et de théâtre ; organisation de concours dans les domaines culturels et du spectacle ; location de matériel de golf, d'équitation, de sport.
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